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QCM
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M. CARVEN, président de l'association VITAMINE, achète des produits destinés à sa consommation personnelle avec la carte de l'association.
Le président d'une association utilise la carte bancaire de l'association pour régler ses propres achats alimentaires familiaux. Est-il susceptible d'être poursuivi pour abus de confiance ?
Oui. La carte bancaire et les fonds associés lui ont été remis pour un usage déterminé (les besoins exclusifs de l'association). En l'utilisant pour ses achats personnels, il détourne intentionnellement les fonds de leur finalité, au préjudice de l'association. Les éléments matériel et moral de l'abus de confiance sont réunis.