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QCM
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Suzanne a hérité de l'usufruit d'une maison de campagne. Ayant besoin d'argent, elle souhaite vendre ce bien immobilier sans consulter le nu-propriétaire.
En tant qu'usufruitière, Suzanne a-t-elle le droit de vendre seule cette maison pour récupérer des liquidités ?
Le droit de propriété est classiquement composé de l'usus, du fructus et de l'abusus. Dans un démembrement, l'usufruitier n'a que le droit d'utiliser le bien (usus) et d'en percevoir les revenus (fructus). Seul le nu-propriétaire (ou l'accord conjoint de l'usufruitier et du nu-propriétaire) possède le droit d'en disposer (abusus), c'est-à-dire de le vendre, le donner ou le détruire.