QCM
Facile
8
Le PCG préconise l'approche par composants, mais autorise l'approche par provisions pour s'aligner sur la fiscalité.
Le dossier 1 aborde l'acquisition d'un four industriel. La structure a une durée de vie de 10 ans, mais le réfractaire intérieur doit être remplacé tous les 3 ans. Le client a exigé d'appliquer les méthodes prévues par le droit fiscal (pour optimiser l'impôt). Quel traitement comptable doit-on retenir pour le réfractaire selon cette exigence fiscale ?
Le droit fiscal ne reconnaît pas l'approche par composants pour les dépenses de gros entretien et grandes révisions (2ème catégorie). Pour satisfaire l'exigence fiscale du client, il faut donc traiter le four comme une seule immobilisation (sans composant) et doter annuellement une Provision pour gros entretien (PGE) étalée sur 3 ans.