Texte à trous
Avec propositions
Difficile
9
Si la survie de l'entreprise est menacée (ex: perte du seul et unique client mondial en février N+1), les règles comptables normales s'effondrent.
L'organigramme décisionnel du cours prévoit une EXCEPTION ABSOLUE. Si un événement postérieur à la clôture, MÊME SANS aucun lien avec une situation préexistante, est tellement grave qu'il remet en cause la "Continuité d'exploitation" de l'entreprise, que doit faire le comptable pour le bilan de l'année N ?
C'est la seule exception au principe du lien direct. En février de l'année N+1, une loi soudaine interdit définitivement la commercialisation du seul produit vendu par l'entreprise. La faillite est imminente. Cet événement remet en cause le principe fondamental de d'exploitation. Même si tout allait bien le 31 décembre N, l'entreprise a l'obligation d' ses comptes annuels de l'année N. Elle abandonne la méthode des coûts historiques et devra présenter l'ensemble de ses actifs au bilan en valeurs (le prix de revente en cas de liquidation de la société).
L'entreprise doit ajuster les comptes de l'année N (malgré l'absence de lien direct) et présenter ses états financiers en Valeurs liquidatives (valeur de revente d'urgence) et non plus en coûts historiques.