Quel est le problème comptable sous-jacent à l'évaluation du brevet acquis par Énergétic, qui est payé avec une part fixe et des redevances variables sur 5 ans ?

Pour inscrire un brevet à l'actif, son coût doit pouvoir être évalué de manière fiable. Le problème dans ce contrat réside dans le caractère du prix total, puisqu'il dépend des ventes futures. Toutefois, l'entreprise a le droit de capitaliser ce coût à condition de réaliser une sérieuse et documentée (étude de marché) des redevances qui seront versées. Le coût d'acquisition initialement enregistré au bilan intégrera alors la part fixe et cette valeur des redevances futures.