La société Énergétic a acquis un brevet (Mission 2). Démontrez que ce contrat constitue bien un actif incorporel au sens du PCG.

Le brevet est un actif car il est identifiable (droit contractuel/légal séparable de l'entreprise). Il est contrôlé par l'entreprise (propriété juridique) et procurera des avantages économiques futurs (recettes de vente). Étant sans substance physique, c'est une immobilisation incorporelle.