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  QCM
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Outre les règles spécifiques au voisinage, Alice souhaite fonder son action sur les règles classiques de la responsabilité civile extracontractuelle (ex-article 1382 du Code civil).

Sur le plan du droit commun, pour engager la responsabilité civile extracontractuelle de l'éleveur pollueur, quels sont les trois éléments cumulatifs qu'Alice doit obligatoirement prouver ?

18 14/06/2026 Clonage autorisé


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