QCM
Moyenne
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La SA LUZERN est dirigée par un Conseil d'administration. Le CA souhaite se séparer de son Directeur Général, M. VIGUIER, car il a commis d'importantes erreurs de gestion.
Dans une SA à conseil d'administration, à quelles conditions le Directeur Général (DG) non administrateur peut-il être révoqué ?
Le Directeur Général (qu'il soit administrateur ou non) est révocable à tout moment par le Conseil d'administration. Toutefois, si la révocation est décidée sans "juste motif" (faute, divergence de vue grave paralysant la société), elle peut donner lieu au versement de dommages et intérêts au profit du DG évincé. Attention : le Président du Conseil d'Administration (PCA) est, quant à lui, révocable ad nutum (sans juste motif et sans indemnité).