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QCM
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Les marchandises quittent le territoire de l'Union Européenne. Les justificatifs douaniers sont conservés.
L'entreprise vend et expédie des meubles à un client professionnel établi aux États-Unis. Quel est le traitement applicable en matière de TVA ?
L'expédition de biens en dehors du territoire de l'Union Européenne constitue une exportation. Les exportations sont formellement exonérées de TVA française (art. 262 I du CGI) afin de garantir la compétitivité à l'international. L'entreprise ne collecte donc aucune TVA sur cette vente, mais conserve son droit à déduction sur ses achats liés.