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QCM Multiple
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La SA NOVAMEUBLE réalise des activités mixtes (taxées et exonérées) et doit calculer son droit à déduction.
Quelles sont les trois composantes qui permettent de calculer le "coefficient de déduction" d'un bien ou service en matière de TVA ? Plusieurs réponses possibles
Le droit à déduction de la TVA est déterminé par le coefficient de déduction. Ce dernier est le produit de trois coefficients : le coefficient d'assujettissement (proportion d'utilisation pour des opérations dans le champ de la TVA), le coefficient de taxation (proportion d'utilisation pour des opérations ouvrant droit à déduction), et le coefficient d'admission (qui prend en compte les exclusions légales du droit à déduction).