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QCM
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L'entreprise utilise la "richesse" générée par l'opération pour payer les frais liés à l'opération, sans toucher au compte de résultat.
Le PCG, à l'article 212-9, propose un traitement spécifique très avantageux (Méthode de référence) pour éviter que ces frais lourds ne viennent plomber le résultat de l'entreprise l'année de la levée de fonds. Quelle est cette méthode ?
La méthode de référence (la méthode préférentielle) est l'imputation des frais (nets d'impôts) directement sur la prime d'émission (Débit du compte 1041). Cette méthode court-circuite le compte de résultat.