À quelle condition principale un logiciel informatique peut-il être qualifié d'« œuvre de l'esprit » et ainsi bénéficier de la protection du droit d'auteur ?

Le Code de la propriété intellectuelle (article L112-2) inclut les logiciels dans la liste des œuvres de l'esprit. Toutefois, pour qu'une œuvre soit protégée par le droit d'auteur, la jurisprudence exige systématiquement qu'elle soit originale. Pour un logiciel, l'originalité se caractérise par un apport intellectuel propre et un effort personnalisé de son concepteur, allant au-delà de la simple mise en œuvre d'une logique automatique.