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QCM
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Le franchissement du seuil de probabilité fait basculer l'information du hors-bilan vers le bilan (passif).
Ultime vérification des concepts croisés des chapitres 27 et 30. Un événement survient dans l'entreprise : un litige avec un client. Le tribunal rendra sa décision l'année prochaine. L'avocat estime le risque de perdre à 80 %. Doit-on classer cet événement en "Passif éventuel" (Engagement) ou en "Provision" ?
Puisque la sortie de ressources est probable (80 %), le critère d'incertitude majeure est levé concernant l'existence de la dette. L'entreprise a l'obligation de constater une Provision pour risques (Bilan). Ce n'est plus un simple passif éventuel (Annexe).