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  Texte à trous Avec propositions
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La barrière entre la comptabilisation au passif (15) et la mention en annexe (hors bilan) est la notion de probabilité.

À la clôture de l'exercice 2025, l'entreprise est visée par deux procès. Pour le litige A, l'avocat estime qu'il est "très probable" que l'entreprise perde 10 000 €. Pour le litige B, l'avocat estime que le risque de condamnation est "faible et incertain" (environ 50 000 €). Différenciez le traitement comptable (Provision vs Passif éventuel).

La rigueur comptable exige de qualifier le niveau de risque. Pour le litige A, l'obligation existe et la sortie de ressources financières est jugée "probable". Le comptable a donc l'obligation de constater une pour litiges (au passif du bilan via un compte 15). En revanche, pour le litige B, bien que les sommes soient importantes, la sortie de ressources n'est pas qualifiée de probable par les juristes. L'entreprise ne comptabilisera aucune écriture au bilan, mais traitera ce risque comme un passif . Elle devra simplement mentionner l'existence de ce litige de 50 000 € dans l' des comptes annuels.
18 10/08/2026 Clonage autorisé


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