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QCM
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La différence fondamentale réside dans la probabilité de sortie de ressources et le contrôle de l'événement.
Le PCG (art. 321-6) assimile les "engagements donnés" par l'entreprise à une forme de "passif éventuel". Qu'est-ce qui caractérise un passif éventuel par rapport à une provision ou une dette ?
C'est une obligation potentielle dont l'existence ne sera confirmée que par la survenance d'événements futurs incertains qui ne sont pas totalement sous le contrôle de l'entité, ou bien une obligation dont la sortie de ressources n'est pas probable.