Il s'agit d'une dépense de parrainage (sponsoring), distincte du mécénat.
L'entreprise a versé une subvention de 3 000 € au club de basket local en contrepartie de l'inscription du logo de la société en grand sur les maillots de l'équipe première (parrainage/sponsoring). Cette charge est-elle déductible ?
Les dépenses de parrainage (sponsoring) sont engagées dans la perspective de retirer un bénéfice commercial direct (publicité, visibilité, retombées économiques) et l'identité du sponsor est clairement affichée. Elles sont traitées comme de simples charges d'exploitation et sont donc intégralement déductibles du résultat fiscal (article 39-1-7° du CGI). Aucun retraitement extracomptable n'est nécessaire.