Catalogue
Texte à trous
Sans proposition
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Le club de sport, mis en cause par Ahmed après son accident sur une machine, cherche à se défendre pour ne pas avoir à l'indemniser.
Complétez la phrase concernant les causes qui pourraient exonérer la salle de sport de sa responsabilité civile.
Le club de sport dont la responsabilité est engagée peut s'exonérer s'il apporte la preuve d'une cause étrangère, c'est-à-dire une de la victime, le fait d'un ou un événement de .
Le défendeur peut s'exonérer (totalement ou partiellement) de sa responsabilité en démontrant l'existence d'une cause étrangère présentant les caractères de la force majeure, ou d'une faute de la victime (par exemple, Ahmed a utilisé la machine de manière totalement contraire aux instructions), ou encore du fait d'un tiers. La force majeure exonère totalement, tandis que la faute de la victime peut conduire à un partage de responsabilité.