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QCM
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Le brevet est un nouvel actif (compte 205). Ces frais sont indispensables à son existence légale.
Lors du dépôt du brevet à l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle), l'entreprise doit payer des "frais d'enregistrement". Comment ces frais juridiques et administratifs doivent-ils être comptabilisés par rapport au nouveau brevet ?
Les frais de dépôt et d'enregistrement sont inclus dans le coût d'acquisition (ou d'entrée) du brevet. Ils sont donc débités directement dans le compte 205 "Brevets" et viennent augmenter sa valeur au bilan.