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QCM
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Le brevet prend la place du projet de développement dans le patrimoine de l'entreprise.
Le succès du développement conduit l'entreprise à déposer officiellement un Brevet (à l'INPI). Le compte 203 "Frais de développement" a accumulé une Valeur Nette Comptable. Quelle est l'écriture à passer pour acter cette transformation en brevet ?
L'entreprise constate l'entrée du Brevet (Débit du compte 205) en contrepartie de la sortie définitive du projet de R&D (Crédit du compte 203 pour le solder, et Débit du compte 2803 pour annuler ses amortissements).