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QCM
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La prudence impose de ne pas traîner des actifs incertains trop longtemps au bilan.
Le projet est activé fin 2025. Dès le 1er janvier 2026 (date du début d'utilisation de l'invention), l'entreprise doit l'amortir. Si la durée d'utilisation de cette innovation ne peut pas être déterminée de façon fiable, que prévoit la loi concernant la durée d'amortissement ?
Si la durée d'utilisation (les retombées commerciales) ne peut être déterminée de façon fiable, les frais de développement doivent être amortis sur une durée maximale de 5 ans.