Texte à trous
Avec propositions
Difficile
9
L'objectif est d'éviter qu'une entreprise ne crée des "actifs fantômes" sans valeur commerciale réelle.
L'entreprise souhaite activer ses frais de développement. Pour ce faire, l'article 212-3 du PCG impose 6 conditions cumulatives très strictes. Complétez les principales conditions ci-dessous.
Pour inscrire un projet de R&D au bilan, l'entreprise doit prouver qu'il ira jusqu'à son terme et rapportera de l'argent. Elle doit tout d'abord démontrer la faisabilité nécessaire à l'achèvement de l'actif. Elle doit ensuite prouver qu'elle a l'intention de l'achever et la capacité de le vendre ou de l'utiliser. Elle doit démontrer de quelle manière cet actif générera des économiques futurs probables (preuve d'un marché ou d'une rentabilité interne). Enfin, elle doit disposer des ressources financières nécessaires et être capable d' de façon fiable les dépenses attribuables à ce projet.
Il faut prouver la faisabilité technique, l'intention d'achever, la capacité à utiliser ou vendre, la probabilité d'avantages économiques futurs (rentabilité), la disponibilité des ressources, et la capacité à évaluer le coût de façon fiable.