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Le PCG encourage l'activation si le projet est viable, mais laisse le choix final à l'entreprise.

Le projet avance et l'entreprise entre dans la phase de "Développement" d'un prototype industriel. Le PCG permet une souplesse pour le traitement de cette phase. Quelles sont les règles applicables aux frais de développement ? Plusieurs réponses possibles

18 06/08/2026 Clonage autorisé


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