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QCM Multiple
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Puisqu'il n'y a pas d'amortissement pour servir de base, le PCG a prévu des durées conventionnelles.
L'entreprise reçoit cette fois-ci une subvention pour acheter un Terrain (actif non amortissable). L'acte d'octroi contient une "clause d'inaliénabilité" (interdiction de revendre le terrain) de 15 ans. Sur quelle durée la subvention étalée sera-t-elle reprise en résultat ? Et s'il n'y avait aucune clause ? Plusieurs réponses possibles
Si le bien est non amortissable : avec une clause d'inaliénabilité, la subvention est reprise sur le nombre d'années visé par la clause (15 ans). S'il n'y a pas de clause d'inaliénabilité, elle est reprise par fractions égales sur 10 ans.