Texte à trous Avec propositions
Difficile
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Le droit admet que la vie moderne oblige à quelques détours indispensables.

Un salarié est victime d'un accident de voiture en rentrant chez lui après le travail. Pour que cet accident soit qualifié d'"Accident de trajet" par la Sécurité sociale, le trajet doit être le parcours "normal" entre le travail et le domicile. Le parcours ne doit pas avoir été interrompu ou détourné, SAUF pour répondre à une nécessité de la vie courante. Citez deux exemples légaux de détours tolérés.

L'accident de trajet bénéficie d'une protection de la Sécurité sociale quasi similaire à l'accident du travail, mais à condition de respecter un itinéraire logique. Le trajet entre le lieu de travail et la résidence doit être le plus direct possible. Cependant, la Cour de cassation admet des détours ou interruptions s'ils sont dictés par les nécessités de la vie courante. Ainsi, le salarié sera toujours couvert s'il fait un détour régulier pour récupérer un à l'école, s'il participe à un système de avec ses collègues, ou s'il s'arrête brièvement pour acheter de la avant de rentrer chez lui.
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30 oct. 2026 1 vue Clonage autorisé
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