Texte à trous
Avec propositions
Difficile
8
L'entreprise n'est pas propriétaire d'une version du logiciel, elle paie un simple droit d'accès temporaire.
Aujourd'hui, beaucoup d'entreprises n'achètent plus de licences informatiques, mais souscrivent des abonnements mensuels ou annuels pour utiliser des logiciels hébergés dans le Cloud (Mode SaaS - Software as a Service). Quel est le traitement comptable d'une telle solution ?
La révolution du Cloud computing a modifié la structure des bilans. Avec le modèle SaaS (Software as a Service), l'entreprise ne possède plus le code ou la licence perpétuelle du logiciel : elle loue un simple droit d'accès au mois ou à l'année. N'ayant pas le juridique ni économique du code source, l'entreprise ne peut en aucun cas inscrire ce logiciel à son . Les factures d'abonnement récurrentes payées au fournisseur doivent être enregistrées directement dans le compte de résultat, en tant que d'exploitation (souvent en redevance).
Le mode SaaS ne confère aucun droit de propriété (ni contrôle permanent) sur l'actif. Les redevances d'abonnement sont donc obligatoirement passées en CHARGES (compte 611 ou 651).