QCM
Facile
9
Rappelez-vous la règle de cession (méthode nette ou brute) du Chapitre 16.
L'entreprise possède déjà des actions de la société ALFA, classées en TIAP. La société ALFA augmente son capital, ce qui génère des DPS sur le compte de l'entreprise. L'entreprise ne souhaite pas souscrire, elle vend simplement ses DPS sur le marché. Comment est comptabilisée la VENTE de ces droits attachés à des TIAP ou des VMP ?
Pour les droits rattachés à des TIAP (ou des VMP), on applique la Méthode Nette (la vente des droits est considérée comme un produit financier accessoire lié au titre spéculatif). Le produit de cession (après calcul de la plus-value) est enregistré directement en produit, soit le compte 7672 "Produits nets sur cessions de TIAP" (ou 7673 pour les VMP).