Le PCG impose 6 conditions strictes pour garantir qu'un projet de R&D a de réelles chances d'aboutir.
L'entreprise crée son propre logiciel (usage interne). Selon le PCG, quelles conditions cumulatives doivent être respectées pour autoriser l'activation (l'inscription à l'actif) des frais de développement ? Plusieurs réponses possibles
Il faut : 1) La faisabilité technique d'achever l'actif. 2) L'intention de l'achever pour l'utiliser ou le vendre. 3) La capacité à l'utiliser. 4) La génération probable d'avantages économiques futurs. 5) La disponibilité des ressources. 6) La capacité d'évaluer de façon fiable les dépenses attribuables.