QCM Multiple
Facile
8
Le produit exceptionnel (la reprise) doit évoluer au même rythme et avec les mêmes règles que la charge (la dotation).
Le Code Général des Impôts dicte le rythme exact auquel la subvention doit être "reprise" (transférée en compte 777). Pour une machine industrielle classique (bien amortissable), comment se calcule cette fameuse "quote-part" ? Plusieurs réponses possibles
La subvention est rapportée au résultat au même rythme que l'amortissement du bien. La formule est : Quote-part (777) = Subvention × (Dotation aux amortissements / Valeur brute de l'immobilisation).