Texte à trous
Avec propositions
Difficile
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La nuance qui change tout : Si le travail a cassé le salarié, l'entreprise paie le prix fort.
Un salarié est licencié pour inaptitude, et le reclassement est impossible. Le montant des indemnités versées lors du licenciement varie de manière spectaculaire selon que l'inaptitude a une origine "professionnelle" ou "non professionnelle". Complétez les conséquences d'une inaptitude d'origine PROFESSIONNELLE.
La rupture du contrat pour inaptitude coûte cher à l'employeur lorsque l'origine de la maladie ou de l'accident est professionnelle (reconnue comme AT/MP). Dans ce cas précis, le législateur a prévu une sanction financière. Le salarié licencié aura droit au versement de son indemnité légale (ou conventionnelle) de licenciement, mais celle-ci sera automatiquement . De plus, alors qu'un salarié malade classique ne touche rien pendant son préavis non effectué, le salarié inapte d'origine professionnelle touchera une indemnité d'un montant égal à celui de son .
En cas d'inaptitude d'origine professionnelle, le salarié perçoit une indemnité de licenciement doublée, ainsi qu'une indemnité compensatrice de préavis (bien qu'il ne puisse pas l'exécuter).