QCM
Facile
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La nuance qui change tout : Un avertissement n'est pas une simple réprimande verbale, c'est une "sanction disciplinaire" à part entière.
Un salarié insulte son collègue. L'employeur lui remet immédiatement une lettre d'avertissement. Le lendemain, réalisant la gravité des propos, l'employeur convoque le salarié à un entretien préalable et le licencie pour faute grave pour cette même insulte. Ce licenciement est-il valable ?
Non, le licenciement est sans cause réelle et sérieuse. En vertu de la règle "Non bis in idem", un même fait fautif ne peut être sanctionné deux fois. L'avertissement ayant déjà sanctionné la faute, l'employeur a épuisé son pouvoir disciplinaire pour ce fait précis.