L'employeur souhaite interdire à son salarié de cumuler son emploi avec une autre activité professionnelle. Il insère une clause d'exclusivité. Cependant, si le salarié est embauché à "temps partiel", cette clause est en principe nulle. Quelle est la seule exception validant cette clause pour un temps partiel ?

Une clause d'exclusivité prive le salarié du droit de trouver un complément de revenu. C'est pourquoi elle est formellement interdite pour les contrats à temps . Toutefois, la Cour de cassation admet une rare exception. La clause sera jugée valide si l'employeur prouve qu'elle est indispensable à la protection de ses intérêts , qu'elle est justifiée par la nature de la tâche et qu'elle reste au but recherché (ex: un laveur de vitre à temps partiel travaillant sur des sites ultra-sécurisés).