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QCM
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Le quota est "consommé" au fur et à mesure que l'usine produit.
Dans le "modèle de production", l'entreprise détient des quotas uniquement pour se conformer à la réglementation (elle doit en rendre un pour chaque tonne de CO2 crachée par sa cheminée). À quelle catégorie du Plan Comptable Général ces quotas sont-ils assimilés ?
Dans le modèle de production, les quotas de GES sont considérés comme des Matières premières (Classe 3), car ils sont "consommés" (détruits par l'État lors de leur restitution) dans le cadre du processus de production de l'entreprise.