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QCM
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Le traitement comptable dépend de ce que l'entreprise compte faire de ces quotas (les "consommer" ou spéculer avec).
Le règlement de l'ANC distingue deux logiques comptables pour traiter les quotas de GES, selon l'intention de l'entreprise. Quels sont ces deux modèles ?
On distingue le modèle de production (les quotas sont acquis pour se conformer à la loi face aux émissions de l'usine) et le modèle de négoce (les quotas sont achetés purement pour être revendus plus chers sur le marché).