Texte à trous
Avec propositions
Moyenne
9
À la constitution, l'entreprise est "vide", il n'y a pas de prime d'émission sur laquelle imputer les frais.
Le traitement des "Frais de constitution" (Chap. 19) et des "Frais d'augmentation" (Chap. 21) obéissent à des logiques différentes dans le PCG. Remplissez ce tableau de synthèse sur leurs méthodes de référence respectives.
Il est fréquent de confondre le traitement des honoraires de création et d'augmentation. Lors de la constitution de l'entreprise, la structure est vierge de tout historique : le PCG impose comme méthode de référence de comptabiliser ces frais de départ directement en de l'exercice (dans les comptes 6226 ou 6354). En revanche, lors d'une levée de fonds ultérieure, l'entreprise encaisse généralement un "bonus" des investisseurs. La méthode de référence change : le PCG préconise de "masquer" ces honoraires en les imputant directement sur la d'émission (compte 1041), nette d'impôts.
Pour la Constitution, la méthode de référence est l'enregistrement en CHARGES de l'exercice. Pour l'Augmentation, la méthode de référence est l'imputation sur la PRIME d'émission.